Responsable de publication : La Commission du Film Pyrénées Atlantiques
Responsabilités et confidentialité :
– La Commission du Film Pyrénées Atlantiques s’est efforcée de vérifier que les informations sur le site soient complètes et exactes.
Cependant il est possible que certaines informations soient erronées ou obsolètes. La Commission du Film Pyrénées Atlantiques ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’erreurs ou d’omissions.
– La Commission du Film Pyrénées Atlantiques n’est pas responsables des conséquences découlant de l’utilisation de ce site www.filmpyrenees.com
– La Commission du Film Pyrénées Atlantiques ne peut-être tenu responsable des pertes ou dommages de toute nature résultant de l’utilisation des données figurant sur le site www.filmpyrenees.com.
– La Commission du Film Pyrénées Atlantiques respecte la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (voir informations légales données quand vous nous communiquer des données vous concernant.
Copyright et droits de reproduction :
– Le site www.filmpyrenees.com relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproductions y sont réservés. Sauf mentions contraires, les informations diffusées sur le site sont rédigées et illustrées par la Commission du Film Pyrénées Atlantiques.
– La présentation générale du site est originale et également protégée.
– La reproduction de tout ou partie du site ou des fichiers pdf issus du serveur sur un support quel qu’il soit, est interdite sauf dans les conditions suivantes.
– Une copie des pages ou fichiers pdf peut être enregistrée électroniquement dans le but de consultation en ligne ou hors-ligne. Une société peut enregistrer ou imprimer des pages ou des fichiers pdf pour un usage interne.
– Aucune page ou extrait de ce site ou des fichires pdf ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés sur un autre site internet sans l’autorisation de la Commission du Film Pyrénées Atlantiques.